Le site www.limmobilier.biz est géré par la société
ERIC MEY DEVELOPPEMENT
SARL au capital de 30.000 € - R.C.S Carpentras n° 442 971 784.
Siège social : L'Evêché - 4, rue de Tourre - BP 177 - 84105 ORANGE Cédex

Directeur de la publication : Guillaume EYMERIC

Création, infographie, développement : CHRONOTECH Hébergement, Webmaster : CHRONOTECH La société CHRONOTECH est prestataire technique et n'est donc pas responsable du contenu des sites qu'elle réalise pour ses clients.

12, avenue du Général de Gaulle 30134 PONT SAINT ESPRIT cedex Tel : 04 66 39 19 19 Fax : 04 66 39 88 99 Assistance : 04 86 68 93 13 E-mail : info@chronotech.net

SARL au capital de 15000 €uros - RCS Nimes 398 696 088 00044 LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Carte professionnelle 02-901 Vaucluse - Vaucluse Garant : QBE France - 12, place Vendome - 75001 PARIS Compte bloqué : BNP PARIBAS - ORANGE - 41000196

NOS HONORAIRES : A Compter du 02/01/2007 VENTES : I ) HABITATIONS ET TERRAINS (à la charge du vendeur ou de l'acquéreur suivant mandat) : ¤ Jusqu'à : 150.000 € 10 % TTC ¤ De 150.001 € à 300.000 € 9 % TTC ¤ Plus de 300.001 € 8 % TTC Aucune commission ne sera inférieure à 3.500 € TTC II) FONDS DE COMMERCE (à la charge du vendeur ou de l'acquéreur suivant mandat) : ¤ 10 % HT LOCATIONS : A USAGE D'HABITATION (à partager entre bailleur et locataire) : ¤ 10 % TTC du loyer net de charges de la première année ¤ + 1 % TTC par année supplémentaire de durée de bail. A USAGE PROFESSIONNEL ou COMMERCIAL (à la charge du preneur) : ¤ 25 % HT du loyer annuel net de charges

Avertissements :

• Les informations contenues dans les annonces des biens à vendre sont fournies par les membres du réseau L'Immobilier et sous leur responsabilité.

• La société ERIC MEY DEVELOPPEMENT ne peut donc pas être tenue pour responsable des éventuelles erreurs de saisie de ses affiliés.

• Certains liens hypertextes présents sur le site www.limmobilier.biz pointent vers des sites tiers avec lesquels la société ERIC MEY DEFELOPPEMENT n'a aucun lien juridique.

• La société ERIC MEY DEVELOPPEMENT ne peut donc pas être tenue pour responsable des éventuels problèmes de disfonctionnement des ces sites et/ou de leur contenu.

• La société CHRONOTECH est prestataire technique et n'est donc pas responsable du contenu des sites qu'elle réalise pour ses clients.